Marque expirée - Marque en non vigueur

ETERNELLE
NOVAFLORE SARL

Numéro de dépôt :
3536597
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
ETERNELLE de NOVAFLORE

Présentation de la marque ETERNELLE

Déposée le 8 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAFLORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETERNELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAFLORE domicilié(e) 12 – 13 ZA DE LA FONTAINE,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAFLORE domicilié(e) 12 – 13 ZA DE LA FONTAINE,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETERNELLE est expirée depuis le 8 novembre 2017.

NOVAFLORE a également déposé les autres marques suivantes : UNE PRAIRIE FLEURIE POUR MON JARDIN


NOVAFLORE SARL - 12 – 13 ZA DE LA FONTAINE,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France


NOVAFLORE - 12 – 13 ZA DE LA FONTAINE,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).